Conditions d'utilisation de For me buds 2

Date d'entrée en vigueur : 6 octobre 2026

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation (ci-après les « Conditions »). Les présentes Conditions s'appliquent à votre utilisation de l'application mobile For me buds 2 (ci-après l'« Application ») fournie par Sleepwave Inc. (ci-après la « Société »), de la fonctionnalité d'application compagne du dispositif portable For me buds 2 (ci-après le « Dispositif »), ainsi que du contenu et des fonctionnalités fournis par le biais de l'Application (collectivement, le « Service »).

For me buds 2 est un écouteur de sommeil équipé d'un capteur PPG (photopléthysmographie) et d'un accéléromètre, conçu pour mesurer votre état de sommeil et fournir des sons adaptés au sommeil afin de contribuer à améliorer la qualité de votre sommeil.

Ce Service peut être utilisé sans inscription ni connexion, et vos données de sommeil et vos mesures biométriques sont traitées et stockées uniquement sur votre appareil, sans être transmises aux serveurs de la Société, dans le cadre d'une utilisation normale du Service. Toutefois, si vous utilisez la fonction de sauvegarde des données, l'article 4(6) s'applique.

Lors du premier lancement de l'Application, nous vous demanderons explicitement d'accepter les présentes Conditions ; vous ne pourrez pas utiliser le Service si vous ne les acceptez pas.

Les informations relatives à la manière dont la Société traite les informations personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité, que vous pouvez consulter à tout moment depuis le menu des paramètres de l'Application.

Ce Service n'est pas un dispositif médical et ne fournit ni conseil médical ni diagnostic. Voir l'article 8 pour plus de détails.

Article 1 (Objet)

Les présentes Conditions régissent les droits, obligations et responsabilités entre la Société et les utilisateurs dans le cadre de leur utilisation du Service fourni par la Société, ainsi que les autres questions nécessaires.

Article 2 (Définitions)

« Application » désigne l'application mobile For me buds 2 fournie par la Société.
« Dispositif » désigne le matériel des écouteurs portables For me buds 2 vendu par la Société.
« Service » désigne l'Application et l'ensemble des fonctionnalités et contenus fournis par le biais de l'Application, y compris la mesure du sommeil, la lecture de sons et les mises à jour du firmware.
« Données de sommeil » désigne les données telles que les stades de sommeil, la fréquence cardiaque et les mouvements, mesurées par les capteurs du Dispositif et affichées et stockées dans l'Application.
« Utilisateur » désigne toute personne ayant accepté les présentes Conditions et utilisant le Service.

Article 3 (Effet et modification des présentes Conditions)

Les présentes Conditions prennent effet lorsque vous les acceptez lors du premier lancement de l'Application.
La Société peut modifier les présentes Conditions dans les limites autorisées par la loi applicable, y compris la loi relative à la réglementation des conditions générales.
Lorsque la Société modifie les présentes Conditions, elle en informera les utilisateurs via l'Application, en précisant la date d'entrée en vigueur et le motif de la modification, au moins 7 jours avant cette date. Toutefois, si une modification est défavorable aux utilisateurs, l'information sera donnée au moins 30 jours à l'avance.
Si vous continuez à utiliser le Service après la date d'entrée en vigueur de Conditions modifiées, vous serez réputé avoir accepté les Conditions modifiées. Si vous n'acceptez pas les Conditions modifiées, vous pouvez cesser d'utiliser le Service.

Article 4 (Nature du Service : structure sans compte et embarquée)

Ce Service ne nécessite pas la création d'un compte ni une connexion.
Les données de mesure, y compris les Données de sommeil, sont stockées uniquement sur votre smartphone et le Dispositif, et ne sont ni transmises aux serveurs de la Société ni collectées par celle-ci dans le cadre d'une utilisation normale du Service.
En raison de cette structure, la Société ne peut accéder à vos Données de sommeil que si vous utilisez la fonction de sauvegarde des données décrite au paragraphe 6 ci-dessous, et vous êtes responsable des éléments suivants :
- Sauvegarde et conservation de vos données : si vous désinstallez l'Application, réinitialisez ou remplacez votre smartphone, ou effacez les données de l'Application, les Données de sommeil stockées ne pourront pas être récupérées. Même en cas de remplacement de votre appareil, vous ne pourrez pas transférer vos données existantes vers un nouvel appareil sans utiliser le fichier de sauvegarde décrit au paragraphe 6 ci-dessous.
- La perte de données due à la perte ou au dysfonctionnement de votre smartphone, entre autres
Étant donné qu'aucune donnée n'existe sur les serveurs de la Société, celle-ci ne peut satisfaire les demandes de récupération de données, de transfert de données entre appareils ou autres demandes similaires, sauf si vous sollicitez une assistance à la récupération au moyen du fichier de sauvegarde décrit au paragraphe 6.
L'Application peut proposer une fonctionnalité d'analyse du sommeil et de chat basée sur l'IA (le « Rapport IA »). Le Rapport IA fonctionne en téléchargeant un modèle d'IA accessible au public sur votre appareil et en l'exécutant directement sur celui-ci ; les données de sommeil et le contenu des conversations utilisés dans l'analyse ne sont pas transmis aux serveurs de la Société. Le fichier du modèle d'IA étant volumineux (environ 2,6 Go), l'Application fournit une information distincte sur le téléchargement et l'utilisation des données lors de la première utilisation de la fonctionnalité, et vous ne pourrez procéder au téléchargement qu'après avoir pris connaissance de cette information.
L'Application peut proposer une fonctionnalité vous permettant d'exporter directement vos données de sommeil sous la forme d'un fichier chiffré (un « Fichier de sauvegarde »), notamment en prévision d'un changement d'appareil. Le Fichier de sauvegarde est chiffré au moyen d'un mot de passe que vous définissez, et, séparément, un mécanisme permet également de l'ouvrir à l'aide d'une clé conservée par la Société, afin que le service client puisse vous aider à le récupérer si vous perdez votre mot de passe. L'Application affiche une information sur ce mécanisme sur l'écran où vous utilisez effectivement la fonction de sauvegarde, et de plus amples détails figurent dans la politique de confidentialité.

Article 5 (Conditions d'éligibilité)

Ce Service est destiné aux personnes âgées de 16 ans ou plus. En utilisant le Service, vous déclarez et garantissez avoir au moins 16 ans.
Le Dispositif n'est pas un jouet et n'est pas conçu pour être utilisé par des enfants. Veillez à ce que le Dispositif reste hors de portée des enfants.

Article 6 (Licence et propriété intellectuelle)

La Société vous accorde un droit d'utilisation limité, non exclusif et non cessible de l'Application à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux présentes Conditions.
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à l'Application, au Service et au contenu qu'ils comportent (y compris les logiciels, le design, les enregistrements sonores, les textes et les éléments graphiques) appartiennent à la Société ou à d'autres titulaires légitimes.
Les présentes Conditions ne vous transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle, et tous les droits non expressément accordés sont réservés à la Société.
L'Application peut inclure des logiciels open source, soumis à leurs licences open source respectives.

Article 7 (Comportements interdits)

Vous ne devez pas, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, effectuer l'une quelconque des actions suivantes :

reproduire, modifier ou distribuer tout ou partie de l'Application ou du Service, ou créer des œuvres dérivées à partir de ceux-ci
procéder à l'ingénierie inverse, à la décompilation ou à la désassemblage de l'Application ou du firmware du Dispositif, ou tenter d'en extraire le code source (sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi applicable)
extraire, reproduire, distribuer ou utiliser à des fins commerciales, en dehors du Service, des enregistrements sonores ou d'autres contenus inclus dans celui-ci
diffuser des virus ou des codes malveillants, ou perturber le fonctionnement normal du Service
revendre, donner à bail ou louer l'Application ou le Service, ou les fournir à un tiers à des fins lucratives
supprimer ou modifier les mentions de droits d'auteur ou autres avis relatifs aux droits
utiliser les fonctions d'enregistrement du Dispositif, y compris l'enregistrement du ronflement, pour enregistrer la voix ou les sons d'un tiers (comme une personne partageant votre domicile) sans son consentement, ou partager ou divulguer un tel enregistrement à un tiers
utiliser le Service d'une manière contraire à la loi applicable ou aux présentes Conditions

Article 8 (Avertissements médicaux et limitation de responsabilité)

Ce Service et le Dispositif ne sont pas des dispositifs médicaux et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir, atténuer ou prévenir une maladie ou un état médical quelconque.
Les Données de sommeil et les informations connexes fournies par le Service, y compris le Rapport IA, sont destinées uniquement à des fins de bien-être général et de référence, et ne peuvent remplacer les conseils, le diagnostic ou le traitement d'un professionnel de santé. Le Rapport IA est un résumé/une conversation de référence généré à partir des données de votre appareil, et la Société ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité de son contenu.
Si vous soupçonnez un problème de santé, tel qu'un trouble du sommeil, veuillez consulter un professionnel de santé. Ne négligez pas un avis médical professionnel et ne retardez pas un traitement en raison d'informations obtenues via le Service.
Les mesures obtenues au moyen de capteurs tels que le capteur PPG peuvent différer des valeurs réelles en fonction de facteurs tels que vos caractéristiques physiques, la manière dont le Dispositif est porté et l'environnement ambiant, et les résultats peuvent varier par rapport aux cas habituels en fonction de l'état médical ou des caractéristiques physiologiques.
L'enregistrement et l'analyse du ronflement fournis par le Service ne sont pas destinés à diagnostiquer ou dépister l'apnée du sommeil ou d'autres troubles respiratoires liés au sommeil, et les mesures biométriques telles que la fréquence cardiaque ne sont pas conçues pour détecter des situations d'urgence ni y répondre. Si vous présentez des signes d'alerte tels que des difficultés respiratoires, un ronflement sévère ou un rythme cardiaque irrégulier, consultez immédiatement un professionnel de santé, indépendamment des résultats de mesure ou d'analyse du Service.
Si vous modifiez vos habitudes de sommeil ou de vie sur la base des informations fournies par le Service, vous êtes responsable de ce choix et de ses conséquences, et la Société n'est pas responsable des dommages en résultant, sauf en cas de dol ou de faute lourde de sa part.
Ne mettez pas le Dispositif dans votre bouche et ne l'avalez pas.

Article 9 (Modifications et suspension du Service)

La Société peut modifier les fonctionnalités, le contenu, le design et d'autres aspects de l'Application afin d'améliorer le Service, et peut ajouter de nouvelles fonctionnalités ou modifier/supprimer des fonctionnalités existantes au moyen de mises à jour de l'Application. Vous pourriez avoir besoin d'installer la dernière version depuis la boutique d'applications pour utiliser la version la plus récente du Service.
Les fonctionnalités reposant sur le réseau, telles que la diffusion de contenus sonores et les mises à jour du firmware, peuvent être temporairement limitées pour les raisons suivantes :
- inspection, maintenance ou remplacement d'équipements du système
- une défaillance d'un réseau de communication ou d'un système de diffusion de contenu
- une catastrophe naturelle ou une autre cause échappant au contrôle de la Société
Si la Société met fin à tout ou partie du Service, elle en informera les utilisateurs via l'Application ou par d'autres moyens au moins 30 jours avant la date de cessation. Même après la cessation du Service, les Données de sommeil stockées sur votre appareil et les fonctionnalités fonctionnant hors ligne pourront continuer à être utilisées dans la mesure techniquement possible, mais la Société ne garantit pas leur fonctionnement continu.
La Société n'est pas responsable des dommages résultant de modifications, de la suspension ou de la cessation du Service en vertu du présent article, sauf en cas de dol ou de faute lourde de sa part.

Article 10 (Matériel du Dispositif)

Les questions relatives à la garantie, à l'échange, au retour et à la réparation du matériel du Dispositif ne sont pas régies par les présentes Conditions, mais par les conditions de vente de votre point d'achat et par la politique de garantie des produits de la Société.

Article 11 (Services de tiers)

Le Service peut s'intégrer à des services de tiers, tels que des boutiques d'applications et des fonctionnalités du système d'exploitation. L'utilisation de ces services de tiers est régie par les conditions et la politique de confidentialité du tiers concerné, et la Société n'est pas responsable des services de tiers.
Si le Service contient des liens vers des sites web de tiers, ceux-ci sont fournis pour votre commodité, et la Société n'approuve pas ces sites web.

Article 12 (Exclusion de garanties)

La Société fournit le Service « en l'état » et, dans la mesure autorisée par la loi applicable, ne fournit aucune garantie expresse ou implicite quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'adéquation du Service à un usage particulier.
La Société ne garantit pas que le Service sera fourni sans interruption ni erreur.
Le présent article ne limite pas les droits des consommateurs reconnus par la loi applicable, y compris la loi-cadre coréenne sur la protection des consommateurs. Les lois de certains pays ou régions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des garanties implicites ; dans ce cas, ces exclusions ou limitations ne s'appliquent que dans la mesure autorisée par la loi applicable.

Article 13 (Indemnisation et limitation de responsabilité)

Si la Société ou un utilisateur cause un dommage à l'autre partie en violant les présentes Conditions, la partie fautive est responsable de ce dommage.
La Société n'est pas responsable des dommages suivants, sauf en cas de dol ou de faute lourde de sa part :
- les dommages causés par une catastrophe naturelle ou un événement de force majeure similaire
- la perte de données et les dommages causés par des circonstances imputables à l'utilisateur (comme une gestion inadéquate de l'appareil, la désinstallation de l'Application ou la perte du smartphone)
- les dommages causés par une défaillance d'un service tiers, d'un réseau de communication ou du système d'exploitation du smartphone
- le fait que l'utilisateur n'obtienne pas les bénéfices attendus de l'utilisation du Service (comme l'amélioration du sommeil)
Dans la mesure autorisée par la loi applicable, la responsabilité de la Société est limitée aux dommages ordinaires, et la Société n'est responsable des dommages résultant de circonstances particulières que si elle connaissait ou pouvait connaître ces circonstances.
Le présent article ne s'applique pas aux dommages causés par un dol ou une faute lourde de la Société, ni à une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.
Si les lois impératives de protection des consommateurs du pays ou de la région dans lequel vous résidez vous accordent une protection plus étendue que les limitations de responsabilité prévues au présent article, celui-ci n'affecte pas la protection garantie par ces lois impératives.

Article 14 (Dispositions relatives aux boutiques d'applications)

Si vous avez téléchargé l'Application via une boutique d'applications telle que l'Apple App Store ou Google Play (une « Boutique d'applications »), des conditions supplémentaires de cette Boutique d'applications peuvent s'appliquer à votre utilisation de l'Application. Les droits d'utilisation de l'Application qui vous sont accordés en vertu des présentes Conditions ne sont valables que dans la mesure autorisée par les règles d'utilisation (Usage Rules) fixées par la Boutique d'applications concernée.
Les présentes Conditions constituent un accord entre la Société et vous, et l'exploitant de la Boutique d'applications n'est pas partie aux présentes Conditions. L'exploitant de la Boutique d'applications n'a aucune obligation de fournir une maintenance ou une assistance pour l'Application, et n'est pas responsable des réclamations relatives à l'Application, y compris celles relatives à la responsabilité du fait des produits, au non-respect de la réglementation ou à la violation de droits de propriété intellectuelle.
Apple Inc. et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions, et si vous acceptez les présentes Conditions, Apple aura le droit de les faire respecter à votre égard.
En utilisant le Service, vous devez respecter la réglementation applicable en matière de contrôle des exportations et de sanctions économiques de la République de Corée et du pays dont vous relevez, et vous déclarez et garantissez ne pas avoir été désigné comme pays ou personne faisant l'objet de sanctions en vertu de cette réglementation.
Veuillez adresser toute plainte concernant la qualité de l'application ou le Service, ou toute question relative à la garantie, aux coordonnées de la Société (développeur) indiquées à l'article 17, et non à la Boutique d'applications.

Article 15 (Droit applicable et règlement des litiges)

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit de la République de Corée. Toutefois, si les lois impératives de protection des consommateurs du pays ou de la région dans lequel vous résidez exigent l'application d'un droit différent, ou prévoient des protections applicables aux consommateurs indépendamment du droit applicable en vertu du présent paragraphe, ces lois impératives prévaudront dans cette mesure.
En cas de litige entre la Société et un utilisateur concernant l'utilisation du Service, les deux parties s'efforceront d'abord de le résoudre de bonne foi par voie de consultation.
Toute action en justice relative à un litige qui ne peut être résolu par voie de consultation sera portée devant le tribunal compétent en vertu de la loi coréenne de procédure civile. Cela n'affecte pas les droits dont vous pourriez disposer, en vertu du droit de votre pays de résidence, d'intenter une action devant un autre tribunal.
Les utilisateurs peuvent demander une médiation auprès d'organismes compétents, tels que l'Agence coréenne de la consommation ou le Comité de médiation des litiges relatifs au contenu, afin de résoudre les litiges.

Article 16 (Dispositions diverses)

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, les autres dispositions restent en vigueur.
Les questions non traitées dans les présentes Conditions sont régies par la loi applicable et les usages en vigueur.
Les présentes Conditions sont rédigées en coréen et peuvent être traduites dans d'autres langues pour votre commodité. En cas de divergence entre une traduction et la version coréenne, ou entre différentes traductions, la version coréenne prévaudra, sauf disposition contraire de la loi applicable.

Article 17 (Coordonnées)

Pour toute question concernant les présentes Conditions ou le Service, veuillez nous contacter à :

Nom de la société : Sleepwave Inc.
Adresse (siège social en Corée) : 14, Magokjungang 8-ro, Gangseo-gu, Séoul, 07801, République de Corée
Adresse (États-Unis) : 880 S Coit Rd #1602, Prosper, TX, 75078, États-Unis
Téléphone : +82-2-1551-4024
E-mail : contact@dbbeats.com

Disposition complémentaire

Les présentes Conditions entrent en vigueur le 6 octobre 2026.